Marc Bibes


De: Bibes (Marc)
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018452913(source JORF)
désignation
28 Mars 200828/03/2008
De: Bibes (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Suppléants
Groupe:
Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000240763(source JORF)
nomination
20 Octobre 200620/10/2006
De: Bibes (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Bibès (Marc)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 21 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-21"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Bibes (Marc)
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625(source JORF)
désignation
31 Juillet 200231/07/2002
De: Bibes (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000594649(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Marc Bibes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Bibes (Marc, Eloi, Henri)
membre du bureau national de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de remise réglementaire de l'insigne
Tunisie et Maroc; 35 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="33"
JORFTEXT000000359133(source JORF)
nomination
28 Mai 199228/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.